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FCA US LLC Bienvenue chez FCA US LLC et notre famille de sociétés (« FCA US »). Chez FCA US, nous estimons qu’il est important de protéger la vie privée de nos clients et de nos visiteurs, tout en adoptant des pratiques transparentes. Nous savons que vous accordez de l’importance à la manière dont vos renseignements personnels sont collectés, utilisés et partagés. C’est pourquoi nous souhaitons vous aider à prendre des décisions éclairées concernant les informations que vous nous fournissez. La présente Déclaration de confidentialité (« Déclaration de confidentialité ») explique et résume la manière dont FCA US collecte, utilise et protège vos informations, y compris les renseignements personnels que vous pourriez nous fournir ou que nous pourrions obtenir lorsque vous interagissez avec nous. Nous mettrons cette Déclaration de confidentialité à jour de temps à autre. Veuillez par conséquent la consulter régulièrement. La présente Déclaration de confidentialité s’applique lorsque FCA US collecte les données des clients et des visiteurs, y compris sur les sites Web ou les applications contrôlés par FCA US, ainsi que les applications contrôlées par FCA US accessibles et/ou utilisées sur un appareil mobile, portable ou autre appareil connecté sans fil (un « Site Web » ou une « Application »). Tous les renseignements personnels que vous nous envoyez sont fournis volontairement. Les « Renseignements personnels » comprennent les informations qui, lorsqu’elles sont fournies seules, ou associées à d’autres données, peuvent être utilisées pour vous identifier, vous contacter ou vous localiser facilement (par exemple, nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et situation géographique). En nous divulguant vos Renseignements personnels ou en utilisant nos Sites Web ou nos Applications, vous autorisez FCA US à les collecter et les utiliser, conformément à la législation en vigueur sur la protection des données et à la présente Déclaration de confidentialité (qui est expressément intégrée aux conditions d’utilisation de tout Site Web ou toute Application applicable). La présente Déclaration de confidentialité décrit les pratiques de FCA US relatives aux données, y compris : FCA US collecte et utilise les renseignements que vous nous fournissez. Nous pouvons également obtenir des renseignements à votre sujet à partir de sources externes. Nous pouvons par exemple recueillir des renseignements démographiques vous concernant disponibles sur le marché à partir de tiers, obtenir des informations d’identification d’appareils, à partir d’applications mobiles, d’annonces publicitaires, d’e-mail d’achat, ou de listes similaires provenant de tiers à des fins promotionnelles et de marketing. Nous pouvons utiliser ou partager vos Renseignements personnels lorsque nous devons effectuer une transaction suite à une requête de votre part, par exemple « obtenir un devis » ou « trouver un concessionnaire », ou pour vous envoyer des informations sur des produits ou des véhicules. Nous pouvons également utiliser ces renseignements dans le cadre de nos recherches internes, lorsque nous développons nos produits et nos services. Nous pouvons utiliser les Renseignements personnels et les données collectées à des fins promotionnelles ou de marketing, y compris ceux provenant d’autres sites Web ou médias, et nous pouvons vous transmettre les informations susceptibles de vous intéresser. Par exemple, si vous nous envoyez une demande de renseignements, nous devrons peut-être fournir votre nom, votre adresse postale ou votre adresse e-mail à l’un de nos concessionnaires ou prestataires de services, avec lequel nous interagissons afin qu’il puisse nous aider à vous répondre. Les vendeurs et les fournisseurs de FCA US sont susceptibles de traiter vos données personnelles sous la direction de FCA US, conformément à nos politiques. Nous collectons et utilisons les renseignements vous concernant de plusieurs manières, notamment : Utilisation de Site Web ou d’Application. Nous (ou nos prestataires de services) sommes susceptibles d’observer vos activités, vos préférences et les données de vos transactions (telles que votre adresse IP et votre type de navigateur), ainsi que les pages que vous avez consultées durant votre navigation sur notre Site Web ou Application. Nous pouvons utiliser ces données à quelque fin que ce soit, sauf indication contraire de notre part, concernant un Site Web ou une Application spécifique. Lorsque nous collectons ou enregistrons ces renseignements, nous ne vous identifions pas, sauf si nous estimons que cela nous permettra de mieux répondre à votre demande, qu’il s’agisse d’un devis, de l’identification d’un concessionnaire local ou de toute autre demande similaire. Hormis les données de localisation, décrites ci-dessous, dans le cas où les Renseignements non personnels sont liés à vos Renseignements personnels, nous traiterons ce type d’informations comme des Renseignements personnels. Données de localisation. Certains Sites Web ou certaines Applications de FCA US sont susceptibles de recueillir et d’enregistrer des données de localisation concernant votre utilisation du Site Web ou de l’Application, ainsi que vos déplacements, en vue de fournir une fonctionnalité liée à votre emplacement géographique (« Données de localisation »). Nous pouvons associer ces données de localisation à d’autres informations que vous nous fournissez ou qui peuvent être consultées dans le cadre de votre utilisation d’un Site Web ou d’une Application FCA US spécifique. Votre utilisation et notre capacité à vous offrir une fonctionnalité basée sur votre emplacement géographique, sont alors permises grâce à notre utilisation et la divulgation des Données de localisation et d’informations associées à des tiers. Commerce électronique. Lorsque vous interagissez avec nous ou achetez un produit FCA US en ligne (pour obtenir un devis ou localiser un concessionnaire, par exemple), vous devrez fournir les informations nécessaires pour finaliser votre demande. Les renseignements que vous nous fournissez sont utilisés notamment pour traiter vos transactions, créer et partager des rapports au sujet de ces transactions, ou pour apporter un service client associé. Lorsque vous faites des achats en ligne ou achetez directement dans l’une de nos boutiques en ligne, ces transactions d’achat sont susceptibles d’être réalisées par des vendeurs ou des fournisseurs de FCA US. Les vendeurs et les fournisseurs engagés par FCA US peuvent utiliser vos Renseignements personnels, dans le cadre de cette Déclaration de confidentialité, des restrictions contractuelles ou de la législation en vigueur. Toutefois, si un Site Web ou une Application spécifique est co-marqué(e) ou développé(e) par un tiers, il est possible qu’une autre Déclaration de confidentialité dicte le traitement des renseignements sur ce Site Web ou cette Application. FCA US (par l’intermédiaire de ses vendeurs ou fournisseurs) peut limiter l’acceptation des commandes dans certaines juridictions, conformément à la loi en vigueur. Enregistrement des produits et assistance. FCA US peut permettre aux clients de s’inscrire en ligne. Les Renseignements personnels fournis à ces fins sont susceptibles d’être utilisés pour répondre à la demande, exécuter le service ou conclure l’accord pour lesquels les informations ont été fournies. Avec votre consentement, nous pouvons également utiliser les renseignements que vous nous fournissez par le biais des formulaires d’inscription en ligne afin de vous signaler régulièrement des événements importants, tels qu’une mise à jour de l’Application, une modification de notre Déclaration de confidentialité ou une atteinte à la sécurité, de nouveaux produits et services FCA US, ainsi que les offres spéciales et les promotions susceptibles de vous intéresser. L’absence d’enregistrement d’un produit FCA US n’entraînera aucune réduction de vos droits au regard de la garantie applicable du produit. Événements et promotions. Vous pouvez être amené à fournir une adresse e-mail ou d’autres Renseignements personnels lors d’un événement, ou pour accéder à une promotion particulière (y compris les tirages au sort et les concours). Les règles et réglementations spécifiques régissant les promotions varient et votre participation implique que vous acceptez de respecter ces règles et réglementations. Certaines promotions peuvent être encadrées par un prestataire de services ou un vendeur de FCA US, ou co-marquées par l’un de nos partenaires ou avoir lieu sur un site tiers, tel que Facebook. Dans ces cas-là, la collecte de vos Renseignements personnels peut directement être effectuée par le prestataire de services, le vendeur ou un partenaire tiers sur leur site Web. La promotion indiquera les politiques régissant la collecte de ces renseignements, si celles-ci diffèrent de la présente Déclaration de confidentialité. Vous pouvez désactiver les notifications ou contrôler la manière dont vos renseignements sont utilisés en nous envoyant un e-mail à l’adresse dprivacy@fcagroup.com. Cookies et technologies associées. Les cookies correspondent à de petites lignes de texte/données qui sont écrites sur votre ordinateur par le site Web. FCA US et d’autres entités agissant en notre nom sont susceptibles d’utiliser des cookies, des balises pixel, des balises Web ou d’autres technologies similaires dans le cadre du fonctionnement de nos Sites Web ou nos Applications. Ces technologies sont susceptibles de collecter et d’archiver des Renseignements non personnels. Nous utilisons ces technologies pour étudier et comprendre la manière dont nos Sites Web et nos Applications sont utilisés afin de développer nos produits et services, en vue de personnaliser votre expérience en ligne avec FCA US et à des fins promotionnelles et de marketing générales. Nous sommes susceptibles de partager les données que vous nous transmettez avec nos vendeurs tiers ou fournisseurs afin de vous proposer des publicités ou des promotions sur d’autres sites lorsque vous naviguez sur le Web. À la fin de votre visite, les cookies de session utilisés par FCA US sont supprimés. Toutefois, dans certains cas, quelques cookies FCA US peuvent persister. Afin de personnaliser votre expérience, nous pouvons par exemple vous demander lors de votre inscription que votre ordinateur soit reconnu, ce qui vous permet de vous connecter sans avoir à saisir votre mot de passe. Il est possible que des cookies placés par FCA US ou ses vendeurs/fournisseurs (selon le cas), dans le cadre du fonctionnement du Site Web ou de l’Application, restent stockés dans votre ordinateur jusqu’à ce que vous les supprimiez. Nos prestataires de services ou nos vendeurs peuvent également utiliser des cookies et des technologies associées afin de personnaliser vos expériences et d’adapter la fonctionnalité d’un Site Web ou d’une Application FCA US à vos préférences et aux fins indiquées ci-dessus. Si vous accédez à une URL autre que celles des sites Web de notre marque (www.chrysler.com, www.jeep.com, www.ramtrucks.com, www.dodge.com, www.fiatusa.com, www.alfaromeousa.com, www.mopar.com,www.drivesrt.com, www.fcausllc.com) ou d’autres Sites Web ou Applications FCA US, nous vous recommandons vivement de lire les politiques de confidentialité de ces Sites Web ou Applications. Vous pouvez configurer votre navigateur afin qu’il vous avertisse lorsque vous recevez un cookie ou qu’il vous donne la possibilité de le refuser. Vous devez savoir que cela peut nuire ou compromettre l’utilisation de certaines fonctionnalités des sites Web utilisant des cookies. De nombreux sites Web vous demanderont par exemple, l’autorisation d’utiliser un cookie afin de vous permettre de vous connecter automatiquement sur le site Web. Désactiver ou supprimer des cookies peut impliquer une connexion manuelle à chaque visite sur ce site Web. Do Not Track (DNT).Du fait qu’il n’existe pas de compréhension commune de la manière dont les sites Web doivent gérer les signaux « do not track » (DNT), FCA US ne répond actuellement pas à ces demandes. Dès lors qu’une norme reconnue sera établie, nous reconsidérerons notre approche et mettrons à jour notre politique de confidentialité en conséquence. Principes de publicité comportementale DAA. FCA US participe au programme d’autorégulation concernant les principes de publicité comportementale en ligne, géré par la Digital Advertising Alliance (DAA) (www.aboutads.info). Dans le cadre de ce service, les publicités en ligne de FCA US sont parfois associées à des icônes qui permettent aux consommateurs de comprendre la manière dont les données les concernant sont utilisées, tout en fournissant des choix aux consommateurs qui souhaitent obtenir davantage de contrôle et la capacité de désactiver ces publicités comportementales (ciblées). FCA US (et/ou nos partenaires) peuvent utiliser les données recueillies sur nos Sites Web afin de personnaliser les publicités qui vous sont adressées sur d’autres sites lorsque vous naviguez sur le Web. Veuillez cliquer sur l’icône DAA ou l’icône figurant sur nos publicités ciblées afin de les désactiver si vous ne souhaitez pas que votre comportement de navigation soit utilisé pour diffuser des annonces comportementales en ligne. Enfants.Les Sites Web ou les Applications FCA US ne sont pas destinés aux enfants. Si vous avez moins de 18 ans, ou si vous vous trouvez dans une situation nécessitant l’obtention du consentement d’un parent ou d’un tuteur légal pour partager des informations avec FCA US, vous ne devez pas nous envoyer d’informations vous concernant. Si une personne âgée de moins de 13 ans soumet des informations par l’entremise d’un Site Web ou d’une Application FCA US et si nous apprenons que la personne fournissant les informations est un enfant, nous essaierons de supprimer ces informations dès que possible. Du fait que nous ne recueillons pas délibérément de Renseignements personnels provenant de personnes âgées de moins de 13 ans, nous n’utilisons et ne divulguons pas de tels renseignements à des tiers. FCA US peut partager vos Renseignements personnels au sein de notre entreprise afin de respecter nos obligations à votre égard et d’exercer nos activités conformément à la présente Déclaration de confidentialité, ainsi qu’à la législation en vigueur sur la protection des données. Nous pouvons également partager vos Renseignements personnels avec des tiers dans certains cas, notamment : Filiales, vendeurs et fournisseurs de FCA US. Les « Filiales » comprennent les concessionnaires FCA US, les sociétés qui font partie de la famille de sociétés LLC de FCA US, les partenaires de FCA US ou leurs filiales respectives, employés et travailleurs temporaires. Les vendeurs et les fournisseurs sont des sociétés qui offrent leurs services à FCA US LLC ou ses concessionnaires. Dans la mesure où il est nécessaire que ces groupes nous fournissent leurs produits et services et fournissent les produits et services que vous avez demandés, ces tiers peuvent avoir accès à ou traiter vos Renseignements personnels. FCA US peut parfois permettre à ses prestataires de services autorisés d’accéder aux statistiques agrégées relatives à ses clients, ses ventes, ses modèles de trafic, et d’autres informations associées au Site Web ou à l’Application. Ces transferts de statistiques agrégées ne concernent pas les Renseignements personnels. Recrutement et candidatures. Des Renseignements personnels, tels que ceux figurant dans un curriculum vitae, sont susceptibles d’être soumis dans le cadre d’une candidature à un emploi ou une demande. Nous pouvons utiliser ces renseignements par le biais de FCA US (mondialement) à des fins de recrutement ou pour répondre à votre demande. Nous sommes susceptibles de conserver vos renseignements pour des besoins futurs. Activation des services. FCA US offre une variété de services et de fonctions par le biais de ses Sites Web et de ses Applications. Les Renseignements personnels qui sont recueillis sur le Site Web ou l’Application peuvent être utilisés et/ou divulgués à des tiers en vue de nous permettre de vous fournir des fonctionnalités ou des services. Certains Sites Web et Applications FCA US vous permettent par exemple de communiquer avec des sites Web ou des applications tiers. Afin de faciliter cette connexion, nous pouvons utiliser vos Renseignements personnels et/ou les divulguer à des tiers. Lorsque nous fournissons des services basés sur l’emplacement géographique, activés par un tiers, nous sommes susceptibles de partager des données avec ces services afin d’offrir le service ou la fonctionnalité basés sur l’emplacement géographique. Sections publiques. Toute information divulguée sur une section publique d’un Site Web ou d’une Application FCA US, ou d’un site Web tiers (par exemple, sur Facebook, YouTube, Twitter ou d’autres sites) deviendra une information publique. Nous ne pouvons pas contrôler l’utilisation des informations divulguées sur les forums publics, tels que les plateformes des réseaux sociaux, les blogs, les forums, les wikis, les espaces de discussion et les fonctions de réseautage des applications pour les appareils mobiles. Soyez prudent lorsque vous divulguez des informations sur ces sections publiques, particulièrement au sujet de vos Données de localisation, et soyez vigilant quant à la manière dont vous divulguez vos Renseignements personnels. Le contenu publié dans les sections publiques des Sites Web ou des Applications FCA US, y compris les avis et les opinions, exprime les points de vue et relève de la responsabilité des personnes à l’origine de la publication de ce contenu. FCA US ne cautionne pas forcément, ni ne soutient, ne vérifie ou ne partage le contenu publié. Si vous avez des questions ou des commentaires concernant le contenu d’un Site Web ou d’une Application FCA US, veuillez nous envoyer un e-mail à l’adresse : dprivacy@fcagroup.com. Fusions, acquisitions et insolvabilité. Dans le cas où FCA US devrait déposer le bilan ou fusionner avec une autre société, ou réorganiser certaines parties ou l’ensemble de ses activités, FCA US peut devoir divulguer vos Renseignements personnels, notamment aux acheteurs potentiels ou existants, dans le cadre de l’une de ces transactions. Conformité aux exigences législatives et autres divulgations exceptionnelles. FCA US peut devoir divulguer vos Renseignements personnels si : (i) elle estime qu’il est raisonnablement nécessaire de se conformer au processus légal (tel que l’ordonnance d’un tribunal, une assignation, un mandat de perquisition, etc.) ou à d’autres exigences légales provenant d’une autorité gouvernementale, (ii) cette divulgation pourrait éventuellement limiter notre responsabilité dans une poursuite judiciaire, ou une investigation réelle ou potentielle, (iii) cette divulgation est autrement nécessaire pour protéger nos droits ou notre propriété ou (iv) est nécessaire pour protéger les droits juridiques ou la propriété d’autrui. La sécurité de la transmission des données sur Internet ne peut être garantie à 100 %. Par conséquent, nous ne pouvons assurer ou garantir la sécurité des informations que vous nous fournissez. Vous le faites donc à vos propres risques. Dès lors que nous recevons vos informations, nous prenons des mesures raisonnables pour garantir la sécurité dans nos systèmes. FCA US utilise un logiciel de serveur sécurisé (par exemple SSL) et des pare-feux afin de protéger vos informations d’un accès non autorisé, de la divulgation, de l’altération ou de la destruction. Sachez toutefois qu’il n’est pas garanti que de telles informations puissent ne pas être consultées, divulguées, altérées ou détruites par une atteinte à ces pare-feux et ce logiciel de serveur sécurisé. Si FCA US découvre une atteinte au système de sécurité, nous sommes susceptibles d’essayer de vous avertir par voie électronique afin que vous puissiez prendre les mesures de protection appropriées. En nous fournissant des Renseignements personnels ou en utilisant ce Site Web ou cette Application, vous consentez à ce que nous puissions communiquer avec vous par voie électronique au sujet de la sécurité, de la confidentialité et de questions administratives. FCA US peut publier un avis sur notre ou nos Site(s) Web ou via une Application en cas d’atteinte à la sécurité. Dans ce cas, vous aurez besoin d’un navigateur Web ou d’un appareil mobile vous permettant de consulter le Site Web ou l’Application de FCA US. FCA US peut également vous envoyer un e-mail à l’adresse e-mail que vous nous avez fournie pour ce genre de situation. En fonction de votre lieu de résidence, vous pourriez avoir le droit de recevoir une notification écrite en cas d’atteinte à la sécurité. Pour recevoir une notification écrite au sujet d’une atteinte à la sécurité (ou pour annuler votre consentement concernant la réception de notification électronique), vous devez nous avertir à l’adresse dprivacy@fcagroup.com. Nos Sites Web et nos Applications peuvent contenir des liens vers des sites Web tiers ou co-marqués. Veuillez noter que FCA US n’est pas responsable et ne contrôle pas les pratiques de confidentialité des autres sites Web ou des tiers. Nous vous encourageons à lire les politiques de confidentialité de ces autres sites Web, étant donné qu’elles peuvent différer des nôtres. Nos Sites Web et nos Applications peuvent également être créés et gérés pas des prestataires de services qui sont susceptibles de contenir des liens vers des sites Web co-marqués pouvant afficher le logo et les marques de FCA US, tout en étant gérés par des tiers. De tels sites Web peuvent être identifiés par le fait qu’ils n’affichent pas d’URL FCA US (ou la marque FCA US), ou ils peuvent contenir des informations indiquant qu’un tiers héberge un Site Web ou une Application spécifique. Veuillez lire la politique de confidentialité indiquée sur le site Web co-marqué pour connaître les pratiques de confidentialité applicables concernant les Renseignements personnels collectés via ce site Web, étant donné qu’elle peut différer de la présente Déclaration de confidentialité. Cette Déclaration de confidentialité s’applique uniquement aux Renseignements personnels collectés par FCA US sur ses Sites Web ou ses Applications, contenant cette Déclaration. Vous pouvez limiter l’utilisation de vos données personnelles par FCA US à des fins directes de marketing. Vous avez également la possibilité d’accéder, de corriger ou de supprimer vos données personnelles à cette fin. Pour connaître les instructions concernant les modifications de vos préférences en matière de confidentialité, l’accès à vos renseignements, la mise à jour de vos renseignements ou toute question liée à la confidentialité ou la protection des données, veuillez nous contacter à l’adresse dprivacy@fcagroup.com afin d’obtenir de l’aide. En raison du fait que FCA US est une entreprise mondiale, nous pouvons transférer vos Renseignements personnels au sein de nos activités mondiales afin de respecter nos obligations à votre égard, en nous conformant toujours aux limitations des lois applicables sur la protection des données et de cette Politique de confidentialité. Les lois sur la protection de la vie privée peuvent différer selon les pays. Afin d’aider les visiteurs dont la langue maternelle n’est pas le français, à comprendre nos pratiques de confidentialité, nous pouvons fournir des informations spécifiques susceptibles d’être applicables à ces visiteurs en différentes langues. Les entités FCA US extérieures aux États-Unis peuvent avoir des politiques de confidentialité supplémentaires qui s’appliquent dans ces pays. Si vous consultez nos sites depuis le Canada, l’Union européenne ou d’autres régions présentant des lois régissant la collecte et l’utilisation des données susceptibles de différer des lois américaines, y compris celles étant plus strictes que la législation américaine, veuillez noter que vous transférez vos données personnelles à FCA US aux États-Unis. En nous fournissant vos données personnelles, vous consentez à ce transfert. FCA US se conforme aux U.S.-EU and U.S.-Swiss Safe Harbor Frameworks et adhère aux principes de confidentialité Safe Harbor. Des informations concernant les deux Safe Harbors sont disponibles à l’adresse http://www.export.gov/safeharbor/. Nous pourrions modifier notre Déclaration de confidentialité à l’avenir. La nouvelle Déclaration de confidentialité sera affichée sur nos Sites Web et nos Applications. Votre utilisation continue de ce Site Web ou de cette Application après une modification de la Déclaration de confidentialité représente votre consentement à la nouvelle Déclaration de confidentialité dans toute la mesure permise par la loi. Nous vous encourageons à vérifier régulièrement cette Déclaration de confidentialité. Si vous avez des questions, des commentaires ou des préoccupations concernant la présente Politique de confidentialité, veuillez nous écrire à : FCA Asia Pacific Investment Co. Ltd.
Date d’entrée en vigueur : 1er juillet 2015Déclaration de confidentialité
INTRODUCTION
RENSEIGNEMENTS COLLECTÉS ET LEUR UTILISATION
PRÉFÉRENCES
RENSEIGNEMENTS NON PERSONNELS, COOKIES ET COLLECTE D’INFORMATIONS ASSOCIÉES
CAS OÙ FCA US EST SUSCEPTIBLE DE PARTAGER LES RENSEIGNEMENTS COLLECTÉS
SÉCURITÉ
LIENS VERS DES SITES WEB TIERS ET CO-MARQUÉS
ACCÈS À VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS, DÉSABONNEMENT, MODIFICATIONS OU DEMANDE DE SUPPRESSION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Notification spéciale à l’attention des visiteurs et des clients internationaux
MODIFICATIONS APPORTÉES À CETTE DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ PAR FCA US
CONTACTER FCA US
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201103, Shanghai